Comptes-rendus et Délibérations

2025

Comptes-rendus
Conseil Municipal

Délibérations prises

Prochain conseil municipal le 16 mai 2025
Délibération IFSE CIA visée
Délibération tarif salle des fêtes M.SAUVÉ visée
Délibération-Representant urbanisme visée
Délibération tarif salle des fêtes LUDOMIA visée
Délibération fonds de concours matériels espaces verts visée
Conseil municipal du 31 mars 2025
Délibération Taux imposition visée
Délibération subvention aux associations visée
Délibération BP 2025 commune visée
Délibération Affectation du résultat commune 2024 visée
Délibération approbation du CFU 2024 visée
Conseil municipal du 20 mars 2025

Délibération dissolution du SIRSAB visée
Conseil municipal du 10 janvier 2025
Délibération convention Luckydogs 2025 visée
Délibération FDI et fonds de concours rue de la promenade visée
Délibération FDI et fonds de concours rue des Tilleuls visée
Délibération FDI et fonds de concours sécurisation du stade visée
Délibération Prise en charge des dépenses d’investissement visée
Délibération protection sociale complémentaire visée
Délibération mise à disposition du stade visée

2024

Comptes-rendus
Conseil Municipal

Délibérations prises

Conseil municipal du 22 novembre 2024
Délibération encarts publicitaires
Délibération décision modificative visée
Délibération portant approbation liquidation SICSPAD visée
Délibération location salle des fêtes EMJ BURGER visée
Délibération contrat statutaire visée
Conseil municipal du 10 octobre 2024
Délibération communale relative à l’adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées du 16 septembre
Délibération pour le tarif de la cantine pour le personnel de la commune

Conseil municipal du 06 septembre 2024

Délibération Convention ASC Mézière visée
Délibération pour la mise en place d’une machine à Pizzas visée

Conseil municipal du 10 juillet 2024

Délibération transfert compétence gendarmerie visée
Délibération règlement intérieur et tarif MDA visée
Délibération autorisation de virement de crédit visée
Délibération occupation du domaine public gaz visée
Délibération augmentation des loyers visée

Conseil municipal du 24 mai 2024

Délibération Adhésion France Locale visée
Délibération Ligne de trésorerie visée
Délibération IFSE CIA visée
Délibération tarif salle des fêtes LUDOMIA visée
Délibération tarif salle des fêtes Comité des fêtes Boullay visée
Délibération travaux éclairage public 3ème phase visée

Conseil municipal du 03 avril 2024

Délibération approbation du CFU 2023 visée
Délibération Affectation du résultat commune 2022 visée
Délibération BP 2024 commune visée
Délibération-Taux imposition visée

PROJET DE DELIBERATION dissolution SIPIS commune

Conseil municipal du 23 février 2024

Délibération dissolution SIPIS visée
Délibération représentant ELI visée
Délibération adhésion au CNAS visée
Délibération ligne de trésorerie visée
Délibération participations aux encarts publicitaires visée

Conseil municipal du 22 janvier 2024

Délibération approbation de la cartographie des zones d’accélération
Délibération Adhésion à la mission délégué à la protection des données mutualisé visée
Délibération Partage du collège de déontologue visée
Délibération Convention Lukydogs visée
Délibération Dépenses d’investissement visée
Délibération Adhésion médecine préventive du CDG28 visée

2023

Comptes-rendus
Conseil Municipal

Délibérations prises

Conseil municipal du 24 novembre 2023

fonds de concours agglo visée
SDIS modification statuts visée
dissolution SICSPAD visée
bis tarifs concessions
tarifs concessions visée
délibération expérimentation CFU visée

Proposition de délibération Communes Zones EnR n2 vuLC

Conseil municipal du 13 octobre 2023

Délibération DM chp 012 visée

Conseil municipal du 29 septembre 2023

Délibération remonté d’un rang les adjoints
Délibération élection d’un adjoint visée
Délibération élection d’un adjoint

Conseil municipal du 15 septembre 2023

Délibération travaux éclairage public visée
Délibération tarif salle des fêtes visée
Délibération redevance occupation du domaine public visée
Délibération transfert excédent eau visée annule et remplace
Délibération transfert excédent eau visée
Délibération acquisition parcelles visée

Conseil municipal du 7 juillet 2023

Délibération taxe aménagement visée
Délibération augmentation des loyers communaux visée
Délibération taxe habitation logements vacants visée

Conseil municipal du 25 mai 2023

Délibération Emprunt 60 000€ CDC visée
Délibération Fond de concours 20 000€ visée
Délibération affectation du résultat visée
Délibération DM visée
Délibération Modification statuts agglo visée
Délibération IFSE CIA visée
Délibération Vente du terrain de Masserville visée

Conseil municipal du 6 avril 2023

Délibération compte de gestion commune et eau 2022 visée
Délibération compte administratif 2022 commune visée
Délibération compte administratif 2022 EAU visée
Délibération Affectation du résultat commune 2022 visée
Délibération BP 2023 commune visée
Délibération-Taux imposition visée

Conseil municipal du 10 mars 2023

Délibération convention instruction droit des sols visée
Délibération convention archives départementales visée
Délibération subvention aux associations visée
Délibération location salle des fêtes EMJ Burger visée
Délibération FDI DETR nouveau cimetière visée

Conseil municipal du 6 janvier 2023

Délibération dépense d’investissement visée
Délibération convention lukydogs visée
Délibération FDI DETR nouveau cimetière visée
Délibération FDI réfection rue de la promenade visée
Délibération FDI DETR parafoudre visée
Délibération FDI travaux supplémentaires rue de la sablière visée
Délibération FDI DETR démolition bâtiment public visée
Délibération FDI DETR construction bâtiment culturel et associatif visée